Lors d’une conversation avec mes collègues autour d’un café, l’un d’eux m’a lancé : tu as vu, Apple doit payer 700 000 $ (environ 616 000 €) pour un patent troll ! Un patent quoi ? J’ignorais complètement ce que voulait dire cette expression. Je connaissais les trolls qui sévissent sur les réseaux sociaux, mais pas les Patents Trolls, aussi appelés NPE (Non-Practicing Entities). Et, puisque je ne voulais pas mourir idiote, j’ai cherché à en savoir un peu plus sur cette pratique, et finalement à la limite de la légalité. Un patent troll est un business model étrange, qui consiste à acheter des brevets à la pelle, souvent pour une bouchée de pain, et les utiliser non pas pour innover. Non, ils sont rachetés pour attaquer en justice ceux qui osent inventer quelque chose d’un peu trop proche. Leur arme favorite ? La plainte pour contrefaçon de brevet, comme l’explique le site Dhenne Avocats. Une petite explication s’avère indispensable. C’est parti.
Quel est le principe du Troll Patent ?
Le principe est simple : le troll repère une entreprise qui développe un produit innovant, puis dégaine un brevet sorti d’un tiroir obscur pour réclamer des millions en compensation. En général, la cible est suffisamment grande (et rentable) pour que l’affaire soit juteuse. Et souvent, elle préfère payer plutôt que de s’enliser dans des années de procédure. Voici comment le système de brevets, pensé pour protéger l’innovation, se transforme parfois en outil de chantage légal. Oui, cela existe, et ça s’appelle un patent troll.
Apple, dernière victime d’un troll texan aux dents longues
Prenons un exemple très concret (et très coûteux) : Apple vient tout juste de perdre un procès contre Optis Cellular Technology, une société américaine qui n’a pas inventé la 4G, mais qui détient un bon paquet de brevets sur le sujet. Le montant de la note ? Plus de 700 millions de dollars, selon 01net. Autant dire que ça pique, même pour une entreprise comme Apple. Le plus ironique ? En 2023, l’amende n’était « que » de 56 millions. Mais, Apple a fait appel… et la sanction a été multipliée par plus de 10 ! Optis, de son côté, ne fabrique rien. Son métier, c’est d’acheter des portefeuilles de brevets, puis d’exiger des licences. Et, quand les conditions ne sont pas acceptées ? Direction le tribunal. Un vrai modèle d’affaires, légal, mais redouté, que même des géants comme Apple peinent à contrer.
Comment se protéger des patent trolls ?
- Effectuer des recherches avant de développer un produit
- Constituer un portefeuille de brevets solide dès les premières innovations
- Acquérir des licences sur les brevets pertinents pour se prémunir
- Collaborer avec des organismes spécialisés dans la défense contre les NPE
- Évaluer les risques juridiques dès la conception d’un produit ou d’un service
- Ne pas sous-estimer la puissance de nuisance d’un brevet mal placé
Un fléau pour les innovateurs, une mine d’or pour certains cabinets d’avocats
Certains voient dans les patent trolls un simple symptôme d’un système de brevets mal calibré. D’autres y voient une véritable industrie parallèle, alimentée par la peur, le flou juridique et l’appât du gain. Pour les start-up, c’est un cauchemar potentiel : comment innover sereinement quand on peut se faire attaquer pour une idée qu’on pensait originale ? Les plus prudents investissent dès le départ dans une veille technologique, d’autres croisent les doigts… ou prient pour passer sous les radars. Et vous, pensez-vous que les « patent trolls » freinent l’innovation ou qu’ils exploitent simplement un système qui le permet ? Ce sujet vous intéresse ? N’hésitez pas à nous donner votre avis, ou à partager avec nous, votre expérience. Merci de nous signaler toute erreur dans le texte, cliquez ici pour publier un commentaire .
Merci pour ce très bon article qui nous apprend beaucoup et nous sort de notre naïveté.