Alors que le monde entame une transition énergétique majeure face au réchauffement climatique, l’énergie solaire est de plus en plus convoitée. Cependant, les panneaux solaires sont loin d’être neutres en carbone. Ils sont, par exemple, fabriqués à partir de matériaux dont l’extraction pose d’importants défis environnementaux. Face à cette réalité, l’État français a instauré une mesure fiscale visant à favoriser l’installation de modules plus respectueux de l’environnement. Celle-ci est entrée en vigueur le 1ᵉʳ octobre dernier et permet de profiter d’une TVA de seulement 5,5 % sur les panneaux photovoltaïques dont l’empreinte carbone est inférieure à 530 kgCO₂ par kilowatt-crête (kWc).
Plusieurs marques au rendez-vous
Comme le rapporte notre source, Certisolis vient de mettre en ligne la liste des premiers modules solaires à bénéficier de cet allègement fiscal mis en place par le gouvernement. Dans le cadre de l’initiative « Évaluations Carbone Simplifiées » qui est mieux connue sous l’acronyme ECS. Des modèles fabriqués par des constructeurs comme LONGi, SUNPOWER, DMEGC, TRINA et JINKO y figurent. Ces modules ont été rigoureusement évalués en partie selon les conditions fixées par l’Arrêté du 6 octobre 2021. Plusieurs modèles proposés par le fabricant français Voltec y sont aussi référencés. Il y a notamment le Tarka 110 VSMP TopCon (435 Wc), le Tarka 110 VSMP VSBP TopCon (435 Wc), le Tarka 120 VSMS PERC et le Tarka 120 VSMP VSBP TOPCon (475 Wc).
Une liste amenée à évoluer
Bien sûr, l’organisme de certification français prévoit de mettre à jour sa liste au fur et à mesure. Les fabricants désireux d’y faire figurer leurs produits doivent à cet effet soumettre un dossier technique détaillé, comprenant les données de fabrication, de transport et de recyclage. Cette démarche est nécessaire pour s’assurer de la fiabilité des évaluations. Le but est de renforcer la confiance des consommateurs et des acteurs du secteur. Le moins qu’on puisse dire, c’est que cette initiative entreprise par les autorités françaises constitue une démarche importante dans la valorisation des technologies photovoltaïques durables. En plus de l’allègement fiscal, elle donne aux installateurs et aux clients la possibilité d’identifier plus facilement les produits conformes aux exigences environnementales en vigueur.
Un enjeu de taille
Par ailleurs, en facilitant l’accès à des équipements solaires plus écologiques, cette mesure fiscale pourrait aider la France à atteindre ses objectifs de neutralité carbone fixés pour 2050. Rappelons au passage que Canadian Solar a récemment dévoilé un panneau solaire éligible à la TVA réduite à 5,5 %. Il s’agit d’un module à hétérojonction (HJT) affichant un rendement de conversion de puissance allant jusqu’à 24,4 %. Plus d’infos : certisolis.com. Allez-vous consulter cette liste pour votre future installation photovoltaïque ? Je vous invite à nous donner votre avis, vos remarques ou nous remonter une erreur dans le texte, cliquez ici pour publier un commentaire .