Une technologie extraterrestre pourrait-elle faire l’objet d’un brevet d’invention ? (En voila une bonne question)

Les lois sur les dépôts de brevet et la propriété intellectuelle sont complexes et diffèrent d'un pays à l'autre... Comment cela se passerait-il avec une technologie extraterrestre, à qui en reviendrait la paternité ?

Est-ce qu’un humain pourrait faire breveter une technologie extraterrestre ? Cette question un peu saugrenue n’apporte pourtant pas une réponse aussi limpide que l’on pourrait le croire… Les droits de la propriété intellectuelle restent complexes, surtout s’il s’agit d’extraterrestres ! Et justement, le fait qu’ils soient, s’ils existent, des êtres extérieurs à la Terre, complique grandement les choses en matière de brevet d’invention. Imaginons un instant qu’une technologie extraterrestre tombe entre les mains de l’homme ? A qui reviendrait la propriété intellectuelle ? On va tout vous expliquer, mais vous allez comprendre que finalement, tout est assez « logique » !

C’est quoi, un brevet d’invention ?

La première des choses à savoir étant que chaque pays dispose de la compétence de reconnaissance des brevets d’invention sur ses citoyens, et uniquement sur ceux-ci… Ainsi, le droit des brevets français par exemple, ne s’applique qu’à un inventeur de nationalité française, et il en va de même pour tous les pays. Nous avons tendance à l’oublier car de nos jours, la plupart des pays reconnaissent les droits de propriété intellectuelle dans le monde entier grâce à des accords et traités internationaux statuant sur les brevets d’invention. C’est le cas par exemple de l’Accord sur les aspects des Droits de Propriété Intellectuelle qui touchent au Commerce (ADPIC), la Convention de Berne ou encore la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle de 1883. Cette dernière convention de Paris établit le droit de priorité de telle sorte qu’une première invention dans un pays est considérée comme un art antérieur à une invention dans un autre pays.

Une cuve à bacta régénératrice
Une cuve à bacta régénératrice. Crédit photo : Le livre de Boba Fett & Star Wars V

Des technologies brevetées, et pourtant piratées…

Aux Etats-Unis, la loi sur les brevets date de 1793 et a donné des brevets à de nombreux américains, qui n’étaient que de piètres « pirates de brevets » déposés dans d’autres pays. Empêchant les « vrais » inventeurs d’obtenir le brevet américain, puisque déjà déposé… Par exemple, Francis Cabot Lowell est l’inventeur du métier à tisser électrique, mais son procédé a été repris par Edmund Cartwright par un acte d’espionnage en 1812, puis cédé à Samuel Slater qui en a déposé le brevet. Aux Etats-Unis, l’homme est surnommé Le père des manufactures américaines, tandis qu’au Royaume-Uni, on l’appelle Slater le traître !

Quelques brevets douteux modernes ?

Il existe des moyens encore plus faciles d’obtenir des brevets sur une technologie extraterrestres. Dans certains pays comme l’Australie, la Chine et la Serbie, il existe des « petits brevets » qui sont délivrés sans être examinés. Ce qui veut dire que le brevet est accordé très rapidement sans que personne ne cherche à savoir qui l’a déposé ni même en quoi consiste l’invention. Dans la plupart des pays, la loi sur les dépôts de brevet revient au premier inventeur déposant, mais il peut être invalidé si quelqu’un parvient à démontrer qu’un brevet pour le même produit a été déposé plus d’un an avant le dépôt !

Et nos extraterrestres alors ?

Revenons à notre extraterrestre qui n’est donc pas un citoyen d’un pays identifié, et encore moins d’un pays ayant signé ces accords. Dans tous les pays du monde, seuls les humains peuvent bénéficier de la propriété d’invention et donc de leur brevet. Un singe a récemment déposé une demande d’enregistrement du droit d’auteur pour un selfie, mais un tribunal américain l’a rejetée. Une machine à intelligence artificielle (IA) a été brevetée dans plusieurs pays, mais elle a finalement été rejetée aux États-Unis, au Royaume-Uni et en Europe. En revanche, l’Afrique du Sud a été le premier pays à reconnaître une invention déposée par une machine d’intelligence artificielle; les choses évoluent donc aussi de ce côté-là !

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Source
Ipwatchdog.com

Méline Kleczinski

Jeune rédactrice de 23 ans, j'écris depuis trois ans, avec une préférence pour les domaines liés à l'actualité, à la psychologie, aux études scientifiques, ou à la protection et l'environnement dans son ensemble. Mon petit parcours de rédactrice junior s'inspire de différentes études scientifiques, ou de sujets d'actualité abordés dans différents médias que je suis avec intérêt. Particulièrement touchée par la protection des animaux, j'aime vous transmettre les avancées et les lois relatives au bien-être animal. Personnellement engagée comme présidente d'une association, je mets un point d'honneur à protéger les animaux de toute nature (hérisson, abeilles, insectes, chiens ou chats)... Je n'ai probablement pas l'expérience professionnelle de certains rédacteurs en matière de politique, de principes scientifiques. Mais, je tente d'apporter ma petite pierre à l'édifice en vous racontant mes expériences et mes réflexions dans des domaines qui me touchent. Et, puisque la vie est une surprise chaque jour, je considère chaque jour comme une opportunité d'apprentissage et d'évolution. C'est la raison pour laquelle, à 23 ans, j'ai encore besoin d'apprendre des milliers de choses, et de me cultiver pour vous conter encore plus d'histoires passionnantes. Rejoignez-moi dans cette aventure de découverte et de réflexion, où la curiosité et le souci du bien-être animal se rejoignent pour inspirer des discussions et des actions porteuses de sens... Ma passion pour les animaux en général a toujours été au cœur de mes préoccupations. Soucieuse de leur bien-être et de leur place dans notre monde, je m'efforce de sensibiliser mon audience à leur protection, à travers des articles informatifs et engagés. Qu'il s'agisse de sujets comme la conservation des espèces, les droits des animaux ou simplement des anecdotes touchantes, je trouve une grande satisfaction à partager mes connaissances et mes réflexions pour encourager une prise de conscience collective. En tant que jeune professionnelle, je considère chaque jour comme une opportunité d'apprentissage et d'évolution. Je m'efforce de rester à l'affût des dernières découvertes scientifiques, des débats sociétaux émergents et des avancées technologiques, afin d'enrichir mon travail et d'offrir à mes lecteurs un contenu pertinent et stimulant. N'hésitez pas à me rejoindre dans cette aventure de découverte et de réflexion, où la curiosité et le souci du bien-être animal se rejoignent pour inspirer des discussions et des actions porteuses de sens..

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