L’idée fait rêver : un bain à remous fumant sous les étoiles, un livre à la main, le tout dans le confort de son propre jardin. Bonne nouvelle, installer un spa extérieur est tout à fait possible, que l’on soit propriétaire ou locataire. Le hic, c’est que, aux yeux de la loi, un spa est assimilé à une piscine. Et, qui dit piscine, dit règlementation. Selon le Service Public, il faut notamment respecter les règles d’urbanisme et de sécurité applicables aux piscines. Le plan local d’urbanisme (PLU) de votre commune peut, par exemple, restreindre, voire interdire, ce type d’installation. Un petit tour par le service urbanisme de votre mairie est donc vivement conseillé avant de sortir la carte bleue. Si vous êtes locataire, il vous faudra aussi l’accord formel du propriétaire. Alors, quelles sont les règles à respecter pour installer un spa dans votre jardin ? Réponses dans cet article.
Surface, durée, emplacement : les trois critères clés à connaître
La réglementation varie principalement selon trois critères : la surface du bassin, la durée d’installation et le secteur concerné (protégé ou non). Voici ce qu’il faut retenir :
- Moins de 5 m² et moins de trois mois par an : aucune déclaration nécessaire, sauf en secteur protégé.
- Moins de 10 m² mais plus de trois mois : aucune autorisation en zone non protégée, mais déclaration préalable possible si le PLU l’exige.
- De 10 à 100 m² et plus de trois mois par an : déclaration préalable obligatoire en mairie.
- Secteur protégé (zone classée, bâtiment de France, etc.) : déclaration à partir de 15 jours d’installation, même pour les petits modèles.
- Hors sol ou semi-enterré : assimilés à des piscines en kit ou gonflables, ils sont soumis aux mêmes obligations.
- Plus de 100 m² : là, on change de gamme (et de budget), un permis de construire est requis.
Une infographie vous aidera à mieux cerner vos obligations pour installer votre futur lieu de détente :
Un spa oui, mais sécurisé et déclaré… surtout si vous le gardez toute l’année
En plus des démarches administratives, ne négligez jamais les règles de sécurité. Votre spa, même s’il ne dépasse pas 10 m², doit être sécurisé (alarme, couverture, barrière, etc.) pour prévenir tout risque de noyade, surtout si vous avez des enfants. Et, si vous décidez de le laisser toute l’année, il ne s’agira plus d’un simple plaisir saisonnier, mais d’un équipement permanent, ce qui peut impacter vos impôts locaux et vous soumettre à la taxe d’aménagement.
Enfin, n’oubliez pas que toute piscine ou spa hors sol installé plus de 3 mois doit être déclaré dans les 90 jours suivant la fin des travaux. Cela ne prend que quelques minutes en ligne ou à la mairie, mais cela peut vous éviter bien des tracas… et des majorations. Ces conseils vous ont-ils été utiles ? Et, avez-vous déjà rencontré des problèmes avec votre mairie à la suite de l’installation d’un spa ? Racontez-moi vos aventures, je suis curieuse. Et, si vous avez repéré une coquille, cliquez ici pour publier un commentaire .
