Innovation

Un brevet d’invention peut-il être détenu par un robot ou une intelligence artificielle?

L'intelligence artificielle pourrait à l’avenir remettre en cause la notion de propriété intellectuelle. À ce jour, cependant, la législation ne permet pas encore à un robot de détenir un brevet.

Les robots ont toujours intrigué les gens depuis le début du 19e siècle. Une machine qui parle, pense ou se déplace comme un homme fascine et effraie en même temps. On vit une époque où les machines autonomes et intelligentes deviennent de plus en plus nombreuses.

L’intelligence artificielle est une imitation, au moyen de procédés informatiques, de la faculté humaine à apprendre, comprendre, former des idées et utiliser la logique ainsi que la raison. Les robots pourraient, à un moment donné, devenir plus créatifs que les humains. Cela pourrait conduire à une révision de la notion de propriété intellectuelle.

Pas de disposition légale spécifique

Dans son podcast Can a robot be arrested ? Hold a patent ? Pay income taxes ? publié sur le site IEEE Spectrum en juin dernier, Steven Cherry s’interroge sur le statut d’inventeur des humanoïdes. L’animateur en parle avec le professeur Ryan Abbott, médecin, avocat et surtout auteur du livre The Reasonable Robot : Artificial Intelligence and the Law paru en 2020.

Un robot ou système informatique doté d’une intelligence artificielle peut être breveté. Cependant, aucune loi au monde n’accorde un brevet à une machine. Et ce, même si cette dernière a intégralement créé quelque chose.

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Les amateurs de science-fiction seraient probablement favorables à l’idée que les machines puissent détenir des brevets ou des droits de propriété intellectuelle. Néanmoins, il ne faut pas oublier la réalité technologique. Le savoir-faire humain reste derrière la conception de l’algorithme qui peut piloter une intelligence artificielle.

Le débat est ouvert

Dans son ouvrage, Abbott admet que « d’un côté, l’intelligence artificielle est un outil qui aide l’inventeur ». Mais il note également qu’un algorithme peut fonctionner de manière autonome. Il peut en effet arriver que la machine — avec une base de données et des objectifs souhaités — produise des résultats qu’un expert humain n’aurait jamais pu accomplir. Dans ces conditions, l’avocat s’interroge sur la portée de l’intervention humaine.

Cette interrogation mène à la discussion sur ce qu’est la créativité et d’où elle vient, que ce soit chez les humains ou dans l’ingénierie artificielle. Ce débat est au cœur de la question de savoir ce que signifie inventer quelque chose, et qui devrait être en mesure de le posséder, de le contrôler ou de s’en attribuer le mérite.

Un robot inventeur, pas dans l’immédiat                

Aujourd’hui, les humains utilisent l’intelligence artificielle principalement pour traiter un volume colossal de données. Certains systèmes ont recours à des méthodes d’apprentissage pour évoluer.

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Quelle que soit l’application, l’intelligence humaine conçoit et développe le matériel et les logiciels. Elle fournit les sources de données à analyser et dirige l’algorithme du système informatique vers le but recherché. Aussi impressionnant que puisse être un algorithme, compte tenu de l’aspect de l’imagination et de la créativité, ses réalisations reposent sur la participation humaine à toutes les étapes clés.

« Les droits de propriété sur les inventions générées par l’IA (dans le cas où elles sont brevetables) devraient appartenir au propriétaire d’une IA, car cela serait plus cohérent avec la manière dont les biens personnels (y compris l’IA et les brevets) sont traités », explique le professeur Abbott dans son livre.

Source
mindmatters.ai

Marc Odilon

Tout ce qui touche de près ou de loin à l'High-tech me fascine !

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