Barbecue : est-il possible d’interdire à mon voisin de l’utiliser ?

Le soleil est revenu sur la plus grande partie de la France et nous profitons de nos soirées en terrasse autour d’un barbecue. Quand vous allumez un barbecue, vous allumez un feu et évidemment cela produit de la fumée. Jusque-là tout est logique ! Cependant, cette fumée qui s’échappe de votre barbecue, vous êtes-vous déjà demandé si elle gênait quelqu’un ? Si le fumet de vos sardines ou de vos merguez qui grillent n’était pas insupportable pour votre voisine, qui prenait son petit déjeuner en terrasse ? Alors, avez-vous vraiment le droit d’allumer un barbecue quand vous voulez et où vous voulez ? Et si vous êtes le voisin importuné, quel recours contre votre voisin, s’il abuse du barbecue ? On va tout vous expliquer.

A-t-on le droit d’allumer un barbecue où bon nous semble ?

Parlons d’abord de l’allumage des barbecues dans le domaine public. La seule véritable interdiction concerne la proximité des forêts. En effet, il est formellement interdit d’allumer un barbecue, peu importe le type, dans les forêts et à moins de 200 m de celles-ci (article L131-1 du Code forestier). Pour le reste, il faudra vous référer aux arrêtés municipaux ou préfectoraux, qui interdisent généralement l’allumage des barbecues hors des espaces prévus à cet effet.

C’est, par exemple, le cas à Bourgoin-Jallieu (69) où la municipalité a installé des barbecues Cooxy. Ces interdictions sont généralement en vigueur pour écarter tout risque d’incendie. Quant aux domaines privés, aucune loi n’interdit d’allumer un barbecue chez soi. Cependant, la plupart des copropriétés interdisent les barbecues à gaz ou à charbon, sur un balcon, par exemple. Et ce, pour éviter tous risques d’incendies et notamment des désagréments liés à la fumée. Il faudra donc vous référer au règlement de copropriété. Toutefois, l’utilisation du barbecue n’est pas considérée comme un trouble du voisinage.

Comment réagir si votre voisin use et abuse du barbecue ?

Si la fumée du barbecue est fréquente et vous est insupportable, la première des choses à faire sera d’en parler avec votre voisin. L’usage intensif du barbecue peut constituer un « trouble anormal du voisinage ». C’est le cas, par exemple, si votre mur est noirci par la fumée ou si les projections de cendre sont nombreuses. Si vous décidez d’aller devant la justice pour ce trouble, ce sera à vous d’apporter la preuve. Vous devrez donc étayer votre dossier avec les preuves suivantes :

• fréquence du trouble et sa durée ;
• intensité ;
• moment auquel il se produit (le jour ou la nuit) ;
• lieu où il se produit (en zone urbaine ou rurale, en zone d’activité ou résidentielle) ;
• non-respect de la réglementation en vigueur.

Comment résoudre un conflit lié au barbecue ?

Si aucun accord n’est trouvé, vous pourrez envoyer une mise en demeure par courrier recommandé à votre voisin, demandant le déplacement de son barbecue ou une limitation de son utilisation. Si votre courrier reste sans effet, vous pourrez faire appel à votre syndic (si vous résidez en copropriété) ou à votre mairie pour faire respecter le règlement de copropriété ou l’arrêté municipal en vigueur. Enfin, si aucune de ces solutions amiables n’aboutit, vous pourrez faire intervenir un conciliateur de justice en lui envoyant un courrier exposant votre litige.

Ce recours est gratuit. Cette étape est obligatoire avant de pouvoir demander des dommages-intérêts devant un tribunal. Par ailleurs, si vous décidez d’aller au bout d’une procédure en justice, sachez que celle-ci est souvent longue et coûteuse. En outre, il est préférable de faire constater la nuisance que vous subissez par un huissier de justice ou de recueillir des témoignages écrits d’autres voisins. Sinon, faites-vous inviter chez votre voisin, la fumée vous dérangera beaucoup moins, si vous participez aux festivités.