Environnement

Peut-on installer librement une ruche (et des abeilles) dans son jardin ?

Protéger les abeilles, en installant une ruche dans son jardin, est une bonne idée, mais il ne faut pas le faire n'importe comment !

Vous n’êtes pas apiculteur, mais vous avez peut-être envie de produire quelques pots de miel, ou plus simplement de protéger les abeilles. Ces insectes si cruciaux pour la biodiversité et l’écosystème sont fortement menacés. Leurs agresseurs sont les pesticides, ainsi que les frelons asiatiques, qui s’en délectent à outrance ces dernières années. Installer une ruche dans son jardin peut donc être une bonne idée pour aider à la survie des abeilles et fonder de nouvelles colonies. Cependant, que dit la loi en matière d’installation d’une ruche chez un particulier ? Avez-vous le droit de l’installer sans autorisation ? On va tout vous expliquer !

L’installation d’une ruche dans son jardin, est-ce possible ?

Oui, c’est tout à fait autoriser, à condition que le miel produit soit destiné à sa consommation personnelle. L’apiculture est un métier et seuls les professionnels ont l’autorisation de vendre les produits issus de leurs ruches. Cependant, il ne suffit pas de commander une ruche sur Internet et de la monter. Certaines démarches administratives sont obligatoires, et il existe certaines règles de « bon sens » à respecter. Des règles qui à la fois permettront à vos voisins de rester en bons termes avec vous, tout en permettant aux abeilles de s’épanouir sereinement.

Les apiculteurs sont les seuls qui puissent vendre les produits issus de leurs ruches.
Les apiculteurs sont les seuls qui puissent vendre les produits issus de leurs ruches. Photo d’illustration non contractuelle. Crédit : Shutterstock

Quelles sont les démarches administratives à effectuer ?

Si vous installez une ruche dans votre jardin, vous devez impérativement la déclarer entre le 1er septembre et le 31 décembre de l’année en cours. En dehors de cette période, vous pouvez seulement renouveler votre déclaration, et vous devrez refaire votre déclaration sur la période indiquée. « Tout apiculteur est tenu de déclarer chaque année entre le 1er septembre et le 31 décembre les colonies d’abeilles dont il est propriétaire ou détenteur, en précisant notamment leur nombre et leurs emplacements. La déclaration est obligatoire dès la première colonie détenue quelle que soit sa taille. », explique le ministère de l’Agriculture.

La déclaration doit se faire au moyen du formulaire CERFA 13995. Une fois cette déclaration remplie, vous recevrez un récépissé vous donnant le droit « d’élever vos abeilles ». Vous obtiendrez également un code NAPI, même hors de la période de déclaration obligatoire. « La déclaration peut être faite toute l’année en ligne via le site internet. Il sera tout de même nécessaire de renouveler la déclaration durant la période obligatoire entre le 1er septembre et le 31 décembre ».

L'entretien d'une ruche.
L’entretien d’une ruche. Photo d’illustration non contractuelle. Crédit : Shutterstock

Quelles sont les règles à respecter lors de l’installation ?

Une fois les démarches administratives effectuées, d’autres règles que l’on qualifiera de « bon sens » restent à respecter. Par exemple, la distance entre la ruche, les propriétés de vos voisins et la voie publique est déterminée par arrêté préfectoral. Cela peut donc varier d’un département à l’autre. En Seine-et-Marne, la distance doit notamment être de 10 m d’une voie publique et des propriétés voisines. Elle passe à 100 m s’il s’agit de bâtiments à caractères collectifs (Écoles, Crèches, Hôpitaux…). Lors de l’installation de votre ruche, renseignez-vous auprès de votre mairie et de la préfecture. Certaines municipalités peuvent également avoir pris des arrêtés concernant l’installation de ruches. Enfin, avant de vous improviser apiculteur, il est important de vous renseigner sur la manière de s’occuper des abeilles. Pour ce faire, il existe divers organismes qui proposent des formations : Happyculteur.co, Permaterra.fr, Unaf-apiculture.info, etc.

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Nathalie Kleczinski

Passionnée de lecture et d'écriture, il était presque logique que je me tourne vers le métier de rédactrice/journaliste professionnelle. Écrire est une passion, un besoin et une manière de communiquer indispensables. Touche-à-tout de l'écriture, j'aime surtout écrire sur des sujets liés à l'environnement, mais aussi à ceux qui prodiguent des conseils, ou des astuces pour vous aider dans votre quotidien. Je suis une adepte des tests en tous genres, surtout s’ils permettent de créer, de faire des économies, ou d’utiliser des produits recycler ! Je voue également une véritable passion aux animaux et suis très sensible à leur bien-être et aux inventions qui peuvent améliorer leurs quotidiens. En revanche, je peux vite devenir cassante lorsqu’il s’agit de parler de maltraitance. Enfin, j’aime découvrir et faire découvrir de nouvelles inventions, de petites choses qui amélioreront notre quotidien, ou celui des personnes en situation de handicap, autre cause qui me tient à cœur. Bénévole dans une association liée à l’aide aux victimes d’accidents de la route, vous comprendrez aisément que cette cause me touche aussi et que j’estime primordial de mettre en avant tout ce qui peut améliorer cette sécurité routière et empêcher un décès supplémentaire sur la route. Ma devise : Carpe Diem, car la vie est courte, et qu'il faut transformer chaque instant en tranches de bonheur !

2 commentaires

  1. Bjr, cet article est partiellement faux. La menace de l abeille est en premier le varroa. Surtout si l article s adresse à des néophytes qui devront absulement traiter leur colonie contre la varoase. Sinon ils vont contribuer à la propagation de maladies diverses.
    Et puis il n’est pas réellement nécessaire d être professionnel pour vendre son miel. Une simple déclaration permet pour un particulier d obtenir un statut simplifié spécifique à l apiculture. Il y a plusieurs cas selon le nombre de ruches.
    Cdt.

  2. Bonjour, quelques imprécisions :
    Les mâles abeilles ne sont pas les bourdons !.. mais les “faux-bourdons”, ce qui n à rien à voir.
    Aussi, les faux bourdons n hibernent pas. Ils meurent tous à l automne ou avant, chassés de la ruches par les abeilles ouvrières. Seule la reine et les abeilles d hiver (qui ne sont pas les mêmes que les générations précédentes qui ne vivent que 6 semaines) passent l hiver.
    Cdt

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